Légal

Mentions légales

IsoFind est une micro-entreprise spécialisée dans le traitement de données isotopiques et le développement de logiciels scientifiques sécurisés.

Incubé au sein du programme Deeptech de l'Université de Montpellier

Identité de l'entreprise

Nom commercial
IsoFind
Forme juridique
Micro-entreprise (Auto-entrepreneur)
Siège social
Foix, France
Responsable
Colin Ferrari
Directeur de la publication
Colin Ferrari
SIRET
Immatriculation en cours
TVA
TVA non applicable (Art. 293 B du CGI)
02
Hébergement

Ce site est hébergé par Infomaniak, dont le siège social est situé aux Acacias, Genève, Suisse.

03
Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site, textes, illustrations, schémas, captures d'écran et éléments graphiques, est protégé par le droit d'auteur. Sa reproduction, même partielle, est soumise à autorisation préalable, à l'exception des courtes citations accompagnées de leur source.

Le nom IsoFind, les noms des éditions de la gamme et le logo sont des signes distinctifs de l'entreprise. Les marques et logos de tiers cités le sont à titre d'illustration et restent la propriété de leurs titulaires respectifs.

Le logiciel IsoFind est propriétaire. Les composants publiés sous licence libre le sont dans leurs conditions propres : le format ISOF et le paquet Python isof sous licence MIT, la spécification du langage IGL sous licence CC BY 4.0. Ces licences priment sur le présent article pour les éléments qu'elles couvrent.

04
Utilisation du site

L'accès au site est libre et gratuit. L'éditeur s'efforce d'en assurer la disponibilité et l'exactitude, sans garantie : les informations peuvent être modifiées à tout moment, et les indications de tarifs, de disponibilité ou de fonctionnalités n'ont pas valeur contractuelle. Seule une proposition commerciale écrite engage l'éditeur.

Les contenus téléchargeables, logiciels, jeux de données et documents, sont fournis en l'état. Il appartient à l'utilisateur de vérifier l'empreinte des fichiers avant installation, selon la procédure indiquée sur la page de téléchargement.

05
Liens hypertextes

Ce site comporte des liens vers des ressources externes, notamment des dépôts de code, des revues scientifiques et des sites institutionnels. L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces ressources et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

La mise en place d'un lien vers ce site est libre, sous réserve qu'elle n'induise pas en erreur sur l'origine du contenu.

06
Données personnelles et cookies

Le traitement des données personnelles, l'usage des cookies et les mécanismes de partage volontaire de données, de méthodes et d'extensions sont décrits dans la politique de confidentialité, qui fait partie intégrante des présentes mentions.

07
Droit applicable et litiges

Les présentes mentions sont régies par le droit français. En cas de différend, une solution amiable sera recherchée en priorité, par écrit à l'adresse de contact indiquée ci-dessus. À défaut d'accord, le litige relève des juridictions françaises compétentes.

Pour les clients professionnels, les conditions générales de vente prévalent sur le présent article pour ce qui concerne l'exécution des contrats.

08
Signalement

Toute erreur, information inexacte ou difficulté d'accès peut être signalée à l'adresse de contact. Les signalements portant sur la sécurité du logiciel, du format ISOF ou de l'infrastructure de certification sont traités en priorité et peuvent être adressés de façon confidentielle.

Bâtir le futur d'une science isotopique souveraine.

Colin Ferrari, PhD · Fondateur, IsoFind
IsoFind · Science isotopique souveraineSiège social : Foix, France
contact : colin.ferrari@isofind.tech